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SARL MTGPO


Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.jitsshop.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : SARL MTGPO, 58 bis chemin du chapitre, 31100 Toulouse.
SIRET 50375534700026
APE
6201Z 
TVA INTRA FR39503755347 
Numéro de registre de commerce : 2008B1375

Tél : (+33) 06.10.23.01.42

Créateur : SARL MTGPO
Responsable publication : Raphaël Lévy – contact@jits.fr
Webmaster : Raphaël Lévy – contact@jits.fr

L’hébergeur du site est Hostineo.net - 91 rue du Fbg Saint Honoré 75008 Paris, France

Vous pouvez nous signaler tout contenu inadapté ou illégal à l’adresse suivante : contact@jits.fr

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Le cas échéant, MTGPO se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

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Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web http://www.jitsshop.fr ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à la société MTGPO, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale. L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de la société MTGPO par courrier accompagné d’une copie d’un titre d’identité comportant une signature.

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 Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

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